SYNDICAT DE LA DIETETIQUE ET DES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SYNDICAT DE LA DIETETIQUE ET DES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES
SYNDICAT FRANCAIS DE LA NUTRITION SPECIALISEE, Syndicat National régie par les dispositions de l'art. IV du Code du Travail
Numéro de dépôt :
3128796
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2021
Présentation de la marque SYNDICAT DE LA DIETETIQUE ET DES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES
Déposée le 31 octobre 2001 par SYNDICAT FRANCAIS DE LA NUTRITION SPECIALISEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYNDICAT DE LA DIETETIQUE ET DES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est SYNDICAT FRANCAIS DE LA NUTRITION SPECIALISEE, Syndicat National régie par les dispositions de l'art. IV du Code du Travail domicilié(e) 194, rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SYNDICAT DE LA DIETETIQUE ET DES COMPLEMENTS ALIMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128796.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT FRANCAIS DE LA NUTRITION SPECIALISEE, Syndicat National régie par les dispositions de l'art. IV du Code du Travail - 194, rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483042 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 30 novembre 2011 - Changement de dénomination n°563155 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés dans la mesure où ils sont diététiques ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et les empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant diététiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; tous ces produits étant diététiques. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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